Toutes nos réponses à vos questions

L’école inclusive a vocation à mobiliser les adaptations nécessaires aux apprentissages des élèves dans leur diversité. Pour vous aider à comprendre quels sont les moyens existants et les démarches à engager consulter la rubrique « Comment faire pour que l’établissement engage les adaptations concernant les besoins éducatifs particuliers de mon enfant ? »

L’école inclusive, c’est une école de droit commun dont l’accès est ouvert à tous les enfants, quelles que soient leurs différences (handicap, besoins éducatifs particuliers, troubles de l’apprentissages, enfants allophones, à haut potentiel, etc.). C'est une école qui prend en considération ces différences pour conduire tous les élèves vers la maîtrise des connaissances, des compétences et de la culture qui leur permettront de devenir des citoyens libres et autonomes.

Tous les établissements scolaires publics et privés sous contrat sont en mesure de proposer une scolarisation aux élèves à besoins éducatifs particuliers, dont les élèves en situation de handicap.

L'orientation des élèves en situation de handicap relève de la compétence de la Commission des droits et de l'autonomie (CDA) de la Maison départementale des personnes handicapées. L'affectation dans les établissements scolaires publics relèvent du Directeur académique des services de l'Éducation nationale (Dasen) du département.

Enseignements adaptés :

Pour répondre à certains besoins importants, il existe des dispositifs et des structures d'enseignements adaptés aux situations de chacun dans les établissements scolaires :

• . les unités localisées d’inclusion scolaires (ulis) pour les élèves en situations de handicap dont les besoins d'adaptation pédagogique sont importants
• . les sections d’enseignement général et professionnel adapté de collège (Segpa) pour les élèves qui ont conservent des difficultés scolaires graves et durables à l'issue de leur parcours scolaire à l'école primaire.
• . les établissements régionaux d’enseignement adapté (EREA, lycées d’enseignement adapté (LEA) pour certains élèves en grande difficulté scolaire qui ont également besoin d’un internat éducatif.
• . les unités pédagogiques pour élèves allophones nouvellement arrivants (UPE2A)
• . des dispositifs d'accompagnement pour les élèves issus de familles itinérantes et de voyageurs existent dans le premier degré et le second degré.

 Établissements spécialisés :

Dans ce qu’on appelle les établissements spécialisés ou plus souvent « médico-sociaux » (ex : IME, ITEP, Institut des jeunes sourds, etc.) et qui relèvent du ministère chargé de la Santé et non du ministère de l’Éducation nationale, des professeurs spécialisés interviennent dans le cadre d'une « unité d'enseignement » (UE) pour que les enfants puissent suivre l’enseignement qui leur est dû tout en bénéficiant des soins et des rééducations dont ils ont besoin chaque jour. L’objectif des ces établissements est donc d’offrir une prise en charge globale aux enfants en situation de handicap (médicale, rééducative et éducative spécialisée). De plus en plus d'unités d'enseignement (UE) sont installées (externalisées) dans un établissement scolaire de proximité pour favoriser le parcours scolaire inclusif des enfants.

Pour les élèves en situation de handicap, c’est l’enseignant référent qui coordonne et accompagne l’équipe de suivi de la scolarité (ESS). Il fait ainsi le lien d’un niveau à l’autre, et notamment du collège au lycée, afin que la continuité du parcours scolaire de l'enfant soit assurée .

Pour les élèves à besoins éducatifs particuliers, même si les enseignants de CM2 et de 6e se concertent dans le conseil école-collège, un entretien avec un représentant du futur collège au printemps et au moins avant la rentrée de septembre peut s'avérer utile. Cette prise de contact permet de transmettre aux membres de l'équipe éducative du futur collège les informations importantes, les documents, certificats, etc. qui détaillent les besoins de l’élève et les adaptations et aménagements à conserver, faire évoluer, etc.

Oui, si les adaptations ont été inscrites dans les documents de suivi (PPRE, PAP, PAI, PPS) validés par vous-même et l’établissement. Dans ce cas là, ils sont transmis aux équipes pédagogiques tout au long du parcours scolaire, y compris en cas de changement d’établissement scolaire.

Pour les élèves en situation de handicap qui changent de département, vous devez prendre contact avec la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) du nouveau département pour que la transition se passe bien. Les notifications de décisions d'une MDPH restent valides d’un département à l’autre. L’enseignant référent peut vous aider dans cette démarche.

Pour vous aider à comprendre quels sont les moyens existants et les démarches à entreprendre consulter la rubrique “comment faire une demande d’aménagements aux examens et concours ?”

Les propositions d’orientation vers les différents types d’enseignements adaptés et spécialisés (Segpa, Ulis, etc.) se font avec votre accord. Un dossier spécifique est constitué pour qu’une commission départementale l’étudie et émette une proposition, mais la famille garde la décision finale.

Quelle que soit l’instance qui prononce ce type d'orientation (CDA, CDOEASD), celle-ci est soumise à l'accord des parents.

Les sections d’enseignement général et professionnel adapté de collège (Segpa) proposent un enseignement adapté à des élèves ayant connu des difficultés scolaires graves et durables à l’école primaire.

L’orientation en section d’enseignement général et professionnel adapté (Segpa) peut être conseillée par le conseil des maîtres en cours de CM2 ou par le conseil de classe 6e. Si vous donnez votre accord, une commission de la direction académique des services de l’éducation nationale (Dasen), appelée « Commission départementale d'orientation vers les enseignements adaptés du second degré » (CDOEASD) évalue la demande et propose l’orientation que vous pouvez refuser. La Commission des droits et de l'autonomie (CDA) de la Maison départementale des personnes handicapées peut aussi pronconer une orientation en Segpa.

L’élève sera affecté par le Directeur académique des services de l'éducation nationale (Dasen) dans la section d’enseignement général et professionnel adapté (Segpa) demandée en fonction de ses voeux et des places disponibles.

Les établissements proposant des sections enseignements généraux et adaptés sont de deux types: les sections d'enseignements général et professionnel adaptés qui sont implantées dans des collèges et les établissements régionaux enseignements adaptés qui proposent des formations professionnelles post-troisième et offrent un internat.

. la liste des segpa

. la liste des EREA / LEA

Le redoublement n’existe pas en maternelle, toutefois au regard des besoins de votre enfant et à votre demande, le projet personnalisé de scolarisation (PPS) peut le prévoir le maintien à l'école maternelle.

Pour vous aider à proposer un projet cohérent pour l’élève, contacter votre enseignant référent afin de réunir l’équipe de suivi de scolarisation (ESS).

Il est possible de contester le redoublement proposé par le conseil des maîtres en primaire ou par le conseil de classe à partir de la 6e. Dans ce cas, le refus des parents de la décision de redoublement est enregistré dans un dossier qui servira à l’étude de la situation par une commission départementale présidée par le Directeur académique des services de l'éducation nationale (Dasen). 

Le redoublement est proposé à titre exceptionnel dans le cas où les aménagements et adaptations scolaires n’ont pas permis de pallier aux difficultés rencontrées par l’élève. Vous êtes impliqué avec l’établissement dans cette décision qui est prise dans l’intérêt de l’enfant.

Oui, la décision finale du redoublement appartient à l’établissement, il peut donc refuser votre demande de redoublement à moins qu’il soit prévu dans le projet personnalisé de scolarisation (PPS).

Les unités localisées pour l’inclusion scolaire (Ulis) ont pour fonction d'accompagner certains élèves en situation de handicap dans les établissements scolaires qui ont besoin de temps de regroupement pendant lesquels leur est proposé un enseignement adapté. L'Ulis existe en école, en collège et en lycée. Ce n'est pas une classe, mais un dispositif d'accompagnement pédagogique. L'élève qui bénéficie de l'Ulis est inscrit dans une classe de référence de l'établissement scolaire en fonction de son parcours scolaire défini par le PPS (projet personnalisé de scolarisation). L'Ulis bénéficie d'un enseignant spécialisé titulaire du Cappei (certificat d’aptitude professionnelle aux pratiques de l’éducation inclusive). Cet enseignant est dénommé « coordonnateur de l'Ulis ». La plupart du temps, l'Ulis bénéficie aussi d'un temps d'accompagnant d'élève en situation de handicap collectif (AESH-co).

L’orientation vers l'Ulis peut être conseillée par l’établissement, mais elle est décidée par la Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH). Pour l’obtenir, il faut faire une demande à la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH).

On dénombre 120 Ulis école et 118 Ulis-collège/lycée dans l'académie de Clermont-Ferrand. La carte d’implantation des Ulis est accessible sur le portail académique de l'école inclusive en cliquant ici.

Pour les établissements spécialisés vous pouvez consulter la liste en cliquant ici. Attention ces établissements exclusivement accessibles sur notification de la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH). Votre enseignant référent est un interlocuteur privilégié pour mieux connaître ces établissements.

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Votre demande a été acceptée, vous pouvez consulter la page situation de handicap de ce site et contacter votre enseignant référent pour organiser la réunion de suivi de l’équipe de scolarisation (ESS). 

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Votre demande a été refusée, vous disposez d’un droit de recours auprès de la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH). Vous trouverez toutes les explications sur la notification.

Pour une première demande vous pouvez vous faire accompagner par les professionnels de santé qui suivent votre enfant, notamment pour les informations médicales,  de   l’assistante sociale de la MDPH ou de l’assistante sociale en faveur des élèves de votre établissement (si votre enfant scolarisé en collège ou Lycée public) .  

Pour la rédaction du projet de vie et du projet scolaire contactez votre établissement pour connaître les différents professionnels qui peuvent vous accompagner et vous soutenir. 

Pour une prolongation des droits (ou ré-évaluation) contactez votre enseignant référent.

Attention ! Seuls les médecins, pédiatres, spécialistes (qui connaissent l’enfant) sont habilités à poser un diagnostic, c’est-à-dire à remplir les différents certificats médicaux à joindre à votre demande.

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S'il s’agit de votre première demande à la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH), vous pouvez demander à l’enseignant de la classe (1er degré) ou au professeur principal (2d degré) de remplir le guide d’évaluation des besoins en matière de scolarisation (Geva-Sco). Ce document est à joindre à votre demande. Il permettra à l'équipe pluridisciplinaire d'évaluation de la CDAPH d'évaluer les besoins de compensation de votre enfant et définir le Projet personnalisé de scolarisation (PPS) qui sera validé par la CDAPH. Le Geva-Sco peut aussi accompagner le parcours de l’élève et faciliter la coopération et la coordination des différentes personnes qui s’occupent de l’élève quand le PPS n'est pas encore précisé.

Après ouverture des droits à la Maison départementale des personnes handicapés (MDPH), l’enseignant référent s’appuie sur le PPS lors des réunions de l’équipe de suivi de scolarisation (ESS). Il sera donc vérifié chaque année. Un Geva-Sco de renouvellement pourra alors être renseigné.

Contacter votre enseignant référent si vous avez des questions concernant ce document.

La CDAPH peut préconiser une aide humaine durant la pause méridienne et la prise du repas en restauration collective scolaire. La prise en charge de l'AESH dépend de l'autorité responsable du temps de la pause méridienne.

Les temps de pause entre les cours et les récréations sont intégrés au temps scolaire. La notification d'aide humaine délivrée par la CDAPH peut comporter des éléments spécifiques concernant ces moments.

Attention : les temps périscolaires de l'école primaire relevant des communes et qui concernent les activités en dehors des horaires d'enseignement (garderie le matin ou le soir, activités hors du temps scolaire) ne sont pas concernés par l’intervention de l’aide humaine. La CDAPH peut les préconiser, mais la commune n'a pas obligation de les prendre en charge.

Vous pouvez contacter le Service d'assistance pédagogique à domicile (Sapad) qui assure la continuité pédagogique à domicile aux enfants et adolescents qui doivent interrompre leur scolarité en raisons de troubles de la santé ou des suites d'un accident. Le Sapad travaille étroitement avec l'établissement scolaire d'origine de l'élève afin d'assurer la continuité. Pour demander cet accompagnement, il vous faut un certificat médical. 

Un projet individuel sera proposé pour que l’élève puisse poursuivre sa scolarité malgré sa situation, en gardant aussi le lien avec ses camarades, ses professeurs et favoriser le retour à l’école. Ce projet précise les disciplines scolaires prioritaires, le nombre et la durée des séances prévues, les objectifs principaux visés, l'organisation du cadre de travail (sécurité, précautions sanitaires, matériel utilisé) et les liaisons avec les autres intervenants auprès de l'enfant.

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Les bâtiments publics relèvent de programmes de mise aux normes d’accessibilité aux personnes à mobilité réduite. Certains programmes sont en cours de réalisation.

Les locaux des établissements scolaires publics font partis des chantiers qui sont gérés par les collectivités territoriales et non pas l’Éducation nationale.

• . les locaux des écoles primaires sont gérés par la commune ou la communauté de communes ;
• . les locaux des collèges par le conseil départemental ;
• . les locaux des lycées par le conseil régional.

Les locaux des établissements privés sous contrat sont gérés par leur organisme de gestion.

Pour en savoir plus, nous vous conseillons de contacter de l’une de ces instances en fonction de votre situation. 

Lorsqu’un enfant est en situation de handicap, la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH) évalue ses besoins et propose une ou plusieurs compensations dans une notification que vous envoie la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH). Ces compensations sont là pour permettre à l’enfant en situation de handicap de suivre sa scolarité dans les meilleures conditions possibles, comme par exemple l’attribution d’une aide humaine (AESH). 

Le rôle de l’aide humaine (AESH), sous la responsabilité pédagogique de l'enseignant, est d’accompagner l’élève sur le temps scolaire et le temps de midi, y compris pour le repas, et de l’aider pour les actes de la vie quotidienne (toilettes, déplacements, etc.…). Cet accompagnement a lieu pendant les activités scolaires. L'AESH doit mettre en oeuvre les adaptations et les aménagements prévus par l'enseignant (prises de notes, individualisation de la consigne, etc.) et les activités de la vie sociale et relationnelle. l'aide humaine n’intervient pas sur les temps de garderie et activités extrascolaires (Temps d’Activités Périscolaires, sport, culture , etc.)

Quand l’aide humaine est dite “mutualisée”, cela signifie que l’AESH peut accompagner simultanément plusieurs élèves qui ne nécessitent pas une attention soutenue et continue.

Quand l'aide humaine est dite "individuelle" , cela signifie que l'AESH accompagne un élève qui nécessite une attention soutenue et continue et pour une durée fixée par la MDPH.

L’aide humaine est pensée en fonction de la situation de chaque enfant par la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH). Son temps d’accompagnement et le nombre d’élèves qu’elle suit varient donc en fonction de la situation de chacun (quelques heures par semaine sur des temps très spécifiques, temps plus longs, accompagnement collectif, etc.).

La Commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées (CDAPH) peut notifier : 

. l’attribution de matériel pédagogique adapté (ordinateur, clavier braille, logiciels spécifiques, etc.) utilisable pendant les heures de classe et à la maison. C’est le service de l’école inclusive de votre département qui s’occupe de fournir le matériel à l’élève.

. une solution de transport adapté entre le domicile et l’établissement scolaire. C’est la direction de la mobilité de votre Conseil départemental qui organise les transports des élèves en situation de handicap.

. l’aide du service d’éducation spéciale et de soins à domicile (sessad)regroupant des professionnels de santé et de l’action médico-sociale a pour objectif d’apporter un soutien spécialisé à l’élève en établissement scolaire ou à la maison. C’est à vous de contacter ce service. Consulter l’annuaire des sessad en Auvergne.

Pour plus d’informations sur ces différentes aides contacter votre enseignant référent
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Oui si la notification de la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) arrive au moins 6 mois avant la rentrée, sinon il peut y avoir un peu d’attente.

Vous pouvez contacter le service de l'Ecole inclusive de votre département ou le coordonnateur du pôle inclusif d’accompagnement localisé (pial) pour trouver une solution temporaire.
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Oui, sauf cas de force majeure ou si la décision de la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) a été prononcée trop tardivement.

A la rentrée scolaire de septembre 2019, les contrats de travail des AESH ont été signés pour une période de 3 ans.

Pour plus d’informations vous pouvez contacter le service départemental de l’Ecole inclusive. Une réponse de première intention est systématiquement adressée dans les 24 heures suivant l’appel.

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Important : à compter de janvier de l’année scolaire en cours, les demandes étudiées le sont pour la rentrée suivante.

Si l’aide humaine (AESH) n’est pas là, c’est sans doute dû à un cas de force majeure ou à une indisponibilité momentanée.

Vous pouvez contacter le service de l'Ecole inclusive de votre département ou le coordonnateur du pôle inclusif d’accompagnement localisé (pial) pour trouver une solution temporaire.

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Oui. Aucun texte officiel ne permet à un établissement scolaire de refuser la scolarisation d’un élève en situation de handicap au motif que celui-ci ne serait pas accompagné, que la Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH) ait notifié ou non une décision d’aide humaine. Si le cas se présente, il convient  de dialoguer avec l’équipe enseignante pour trouver les meilleures conditions d’accueil de l’élève.

Si le blocage persiste, contacter le service départemental de l’Ecole inclusive. Une réponse de première intention est systématiquement adressée dans les 24 heures suivant l’appel.

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La stabilité des liens entre l’aide humaine (AESH) et l’élève est recherchée autant que possible. Mais il est possible que les personnes embauchées comme aide humaine (AESH) changent de métier ou déménagent, comme tout le monde.

Parfois, il est aussi dans l’intérêt de l’élève de changer d’aide humaine (AESH) afin d’enrichir son environnement social au fur et à mesure qu’il grandit.

Dans ces évolutions possibles, vous êtes accompagnés par l’enseignant référent de votre enfant, le service départemental de l’Ecole inclusive ou le coordonnateur du pôle inclusif d’accompagnement localisé (pial).

Oui, dans la mesure du possible et en fonction des zones géographiques et des moyens humains disponibles.

Vous pouvez contacter le service départemental de l'Ecole inclusive ou le coordonnateur du pôle inclusif d’accompagnement localisé (pial) pour plus d’informations.
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Oui. Les aides humaines (AESH) sont liées aux besoins identifiés par la Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH). Elles peuvent être proposées au regard du handicap à tout moment dans le cursus scolaire de l’école primaire (maternelle et élémentaire) au second degré (collège et lycée, BTS compris). 

Pour connaître les lieux d’implantation des Ulis, consulter la carte déposée sur le site académique de l'Ecole inclusive.

Pour les enseignements généraux et professionnels adaptés du second degré vous pouvez consulter la liste des 25 Segpa de l'académie.

En outre, l'académie possède trois Erea-LEA :

1. Erea-LEA Albert-Monier, rue Louis-Farge, 15000 Aurillac (ce.0150613k@ac-clermont.fr)
2. Erea-LEA Alexandre-Vialatte, 8 rue de l'Estaret, 43103 Brioude (ce.0430109k@ac-clermont.fr)
3. Erea-LEA De-Lattre-de-Tassigny, 5 route de Chanonat, Opme, 63540 Romagnat (ce.0630665f@ac-clermont.fr)

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Pour vous aider à comprendre quels sont les moyens existants et les démarches à entreprendre consulter la rubrique “comment faire une demande d’aménagements aux examens et concours ?”